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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

   Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   04/01/2007

   Pertinence

2. Question n° 24334 posée par M. Ivan Renar

   Maintenance du réseau ferroviaire

   La question est caduque

   07/09/2006

   Pertinence

3. Question n° 1091S posée par M. José Balarello

   Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   29/06/2006

   Pertinence

4. Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

   Réalisation du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   16/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

   Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   16/02/2006

   Pertinence

6. Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

   Financement du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006

   Pertinence

7. Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent

   Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   26/01/2006

   Pertinence

8. Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

   Réparation de nuisances dues au TGV

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   20/10/2005

   Pertinence

9. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

   Amélioration du réseau transeuropéen de transport

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   15/09/2005

   Pertinence

10. Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    17/03/2005

    Pertinence