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Questions avec et sans réponses

75 questions

1. Question n° 1472S posée par M. Frédéric Marchand

   Entretien des joints de ponts-routes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   21/01/2021

   Pertinence

2. Question n° 0195S posée par Mme Françoise Férat

   Raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 0186S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

   Nuisances provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   25/01/2018

   Pertinence

4. Question n° 0089S posée par Mme Corinne Féret

   Avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

   Pertinence

5. Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve

   Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   23/04/2015

   Pertinence

6. Question n° 1042S posée par M. Philippe Madrelle

   Enfouissement des voies ferrées à Sainte-Eulalie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

   Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   27/11/2014

   Pertinence

8. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0794S posée par M. Charles Revet

   Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

    Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    20/02/2014

    Pertinence