Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

  1. Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog

    Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

    Desserte du TGV Est

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17771 posée par M. Fabien Gay

    Suppressions d'emplois et difficulté du fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06911 posée par Mme Nathalie Delattre

    Réglementation des contraintes vibratoires liées au transport ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04240 posée par Mme Nathalie Delattre

    Réglementation des contraintes vibratoires liées au transport ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04257 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Dégradation du réseau ferroviaire néo-aquitain

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0195S posée par Mme Françoise Férat

    Raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0188G posée par Mme Claudine Kauffmann

    Réhabilitation d'une voie ferrée permettant le désenclavement du centre Var

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0089S posée par Mme Corinne Féret

    Avenir de la ligne nouvelle Paris-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

    Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible