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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla
Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 0383S posée par M. Daniel Laurent
Taxe spéciale d'équipement grand projet ferroviaire sud-ouest
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 02467 posée par Mme Christine Herzog
Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02004 posée par Mme Frédérique Espagnac
Pénurie de billets de train
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 23844 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22425 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15925 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Réductions des vols domestiques d'Air France et compagnies « low cost »
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10412 posée par M. Martial Bourquin
Développement des trains à grande vitesse à bas coût et impact sur l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21954 posée par M. Christian Cambon
Prix du carburant
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 12167 posée par M. Xavier Pintat
Redevance sur les lignes à grande vitesse
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence