Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan

TGV Bretagne - Pays de Loire

Réponse du ministère : Tourisme

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0667S posée par M. Christian Cambon

Mise en sécurité de la RN 19

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0685S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Mise à 2x2 voies de la RN 141 entre Limoges et Saint-Junien

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

Organisation des transports en Savoie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

09/03/2005
Pertinence
Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

Amélioration du réseau transeuropéen de transport

Réponse du Ministère délégué au tourisme

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0822S posée par M. Adrien Gouteyron

Entretien du réseau ferroviaire

La question a été retirée

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

Réponse du Ministère délégué au tourisme

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

Desserte de la Meuse par le TGV-Est

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/10/2005
Pertinence