Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1091S posée par Mme Christine Herzog

Maintien des lignes TGV déficitaires de la SNCF

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10089 posée par M. Christopher Szczurek

Diminution de l'offre de trains à grande vitesse dans la région Hauts-de-France

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

15/02/2024
Pertinence
Question n° 09955 posée par M. Ian Brossat

Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

01/02/2024
Pertinence
Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin

Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28353 posée par Mme Céline Brulin

Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne

Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23844 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22425 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21515 posée par Mme Else Joseph

Situation du train à grande vitesse dans les Ardennes

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 18426 posée par M. Patrice Joly

Cadencement des trains à grande vitesse en Bourgogne-Franche-Comté

La question est caduque

29/10/2020
Pertinence