Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

    Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc

    Aménagements de l'autoroute A 10

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

    Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0999S posée par M. Philippe Paul

    Schéma national des transports et ligne à grande vitesse Paris - Rennes - Quimper / Brest

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1080S posée par M. Michel Teston

    Désenclavement de l'Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Liaison TGV entre Brive et Lille

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing

    Rénovation de la ligne POLT

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible