Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 04492 posée par M. Roland Courteau

Tergiversations relatives à la réalisation de la ligne Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04538 posée par M. Jean Besson

Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud

Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc

Aménagements de l'autoroute A 10

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

La question a été retirée

04/06/2009
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence