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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 01054 posée par Mme Nadia Sollogoub
Définition de la notion de massif boisé ou massif forestier dans le cadre de la règlementation des boisements
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09164 posée par Mme Nadia Sollogoub
Achèvement en deux fois deux voies de la RN 7 Nièvre-Allier
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence