Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

  1. Question n° 19450 posée par M. Gérard Roujas

    Création d'une plateforme aéroportuaire à Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

    Desserte de la Meuse par le TGV-Est

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20857 posée par M. André Lardeux

    Interconnexion sud TGV en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0933S posée par M. Jean Louis Masson

    Réalisation du projet d'autoroute A 32 entre Toul et Longwy

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

    Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible