Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson

Nom du TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 11792 posée par M. André Dulait

Redevance pérenne sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 12167 posée par M. Xavier Pintat

Redevance sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12588 posée par M. Philippe Madrelle

Compensation financière pour les communes traversées par la LGV

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0213S posée par M. Guillaume Chevrollier

Désenclavement du Grand Ouest

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

08/02/2018
Pertinence
Question n° 21515 posée par Mme Else Joseph

Situation du train à grande vitesse dans les Ardennes

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin

Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog

Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence