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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton
SNCF
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 21932 posée par M. Yves Krattinger
Ligne 4 et équilibre du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22008 posée par M. François Marc
Position gouvernementale s'agissant du moratoire pour les projets de lignes à grande vitesse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 21201 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Fragilisation de la desserte ferroviaire Paris - Maubeuge
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat
État des lieux de la SNCF en Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 20184 posée par M. Alain Fauconnier
Remise en cause du statut des cheminots
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19875 posée par M. Jean-Luc Fichet
Schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19721 posée par M. Marc Daunis
État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18425 posée par Mme Michèle André
Gare d'arrivée de la ligne SNCF Clermont-Ferrand-Paris
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence