Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

300 questions

Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17289 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des routes et TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

28/04/2005
Pertinence
Question n° 16625 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 14447 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte TGV de l'arrondissement de Briey

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14304 posée par M. Jean-Paul Alduy

Sécurité du transport ferroviaire de matières dangereuses

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

28/10/2004
Pertinence
Question n° 13882 posée par M. Christian Cointat

Europe : liaisons Strasbourg-Bruxelles

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13210 posée par M. Jean Louis Masson

Aléas de la construction du TGV-Est

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner

Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/07/2004
Pertinence
Question n° 12902 posée par M. Roland Muzeau

Projet TGV Massy - Valenton augmentant les nuisances à Antony

La question est caduque

01/07/2004
Pertinence