Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0882G posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

Dégradation des infrastructures ferroviaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

01/05/2024
Pertinence
Question n° 27434 posée par M. Jean-Pierre Moga

Désarroi éprouvé par les acteurs de l'agriculture et qui gagne les rangs de tous les professionnels de la terre

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche

Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

27/01/2022
Pertinence
Question n° 24710 posée par M. François Bonhomme

Ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Toulouse

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23814 posée par M. Arnaud Bazin

Protection des données numériques et prévention de la cybercriminalité

Réponse du Premier ministre

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1003G posée par M. Jean-Marc Boyer

Vitesse sur les routes départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0975G posée par Mme Éliane Assassi

État de la sécurité sur le réseau des chemins de fer

Réponse du Premier ministre

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0430G posée par M. Christophe Priou

Conséquences de l'abandon du projet de Notre-dames-des-Landes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

11/07/2018
Pertinence
Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/02/2018
Pertinence