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Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 1555S posée par M. Daniel Chasseing

   Enclavement ferroviaire de l'ancienne région Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 1558S posée par M. Jean-Pierre Bosino

   Liaison ferroviaire Creil–Roissy-Picardie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

3. Question n° 1368S posée par M. Yves Daudigny

   Restrictions de circulation des convois exceptionnels dans l'Aisne

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   04/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

   Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   17/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

6. Question n° 1272S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Avancée du dossier de la ligne à grande vitesse Paris-Limoges-Poitiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   08/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 1274S posée par Mme Brigitte Micouleau

   Réalisation des lignes à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/10/2015

   Pertinence

8. Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

   Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 1113S posée par Mme Laurence Cohen

   Avenir des trains intercités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve

    Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    23/04/2015

    Pertinence