Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0675G posée par M. Éric Gold

Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/02/2019
Pertinence
Question n° 08095 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

06/12/2018
Pertinence
Question n° 0528S posée par M. Gilbert Bouchet

Dessertes de la gare de Valence

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

15/11/2018
Pertinence
Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing

Rénovation de la ligne POLT

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

La question a été retirée

06/07/2017
Pertinence
Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly

Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

Liaison TGV entre Brive et Lille

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 0999S posée par M. Philippe Paul

Schéma national des transports et ligne à grande vitesse Paris - Rennes - Quimper / Brest

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

19/08/2010
Pertinence