Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi

Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin

Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/11/2021
Pertinence
Question n° 24953 posée par M. Alain Cadec

Tarification des billets SNCF, conditions d'échanges et d'annulation

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24995 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Potentielle suppression de la réserve à disposition de la base TGV de Geneuille

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin

Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23844 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22425 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21515 posée par Mme Else Joseph

Situation du train à grande vitesse dans les Ardennes

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20705 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

Desserte du TGV Est

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence