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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/02/2007

   Pertinence

2. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

   Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   04/01/2007

   Pertinence

3. Question n° 1091S posée par M. José Balarello

   Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   29/06/2006

   Pertinence

4. Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

   Réalisation du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   16/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 0941S posée par M. Rémy Pointereau

   Liaisons ferroviaires desservant le département du Cher

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   16/02/2006

   Pertinence

6. Question n° 0933S posée par M. Jean Louis Masson

   Réalisation du projet d'autoroute A 32 entre Toul et Longwy

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/02/2006

   Pertinence

7. Question n° 0837S posée par M. Gérard Longuet

   Desserte de la Meuse par le TGV-Est

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   13/10/2005

   Pertinence

8. Question n° 0822S posée par M. Adrien Gouteyron

   Entretien du réseau ferroviaire

   La question a été retirée

   06/10/2005

   Pertinence

9. Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

   Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   06/10/2005

   Pertinence

10. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

    Amélioration du réseau transeuropéen de transport

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    15/09/2005

    Pertinence