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Questions avec et sans réponses

230 questions

1. Question n° 02618 posée par M. Adrien Gouteyron

   Date de la réalisation du train à grande vitesse

   Réponse du ministère : Transports

   01/12/1979

   Pertinence

2. Question n° 0041S posée par M. Philippe Machefer

   TGV: priorités dans la construction des lignes

   Réponse du ministère : Plan

   03/07/1981

   Pertinence

3. Question n° 0036S posée par M. Josy Moinet

   Financement de l'électrification de la ligne entre Poitiers et la Rochelle

   Réponse du ministère : Transports

   16/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 0074S posée par M. Jean Colin

   Raisons s'opposant à la mise en souterrain du TGV Atlantique sur le territoire de la commune de Verrières le Buisson (Essonne)

   Réponse du ministère : Transports

   01/06/1986

   Pertinence

5. Question n° 0185S posée par Mme Hélène Missoffe

   Tracé du TGV Nord dans la traversée du Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Équipement

   16/05/1987

   Pertinence

6. Question n° 0017S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Prise en charge du surcoût financier de la construction d'un tunnel du TGV en zone urbanisée

   Réponse du ministère : Mer

   04/10/1988

   Pertinence

7. Question n° 0077S posée par M. Philippe Madrelle

   Réalisation du TGV Atlantique et interconnexion des réseaux français et espagnol à Irun

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   29/04/1989

   Pertinence

8. Question n° 0170S posée par M. Philippe François

   Conditions de réalisation du tracé du TGV Est

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/11/1989

   Pertinence

9. Question n° 0238S posée par M. Louis Minetti

   Choix du tracé du TGV Méditerranée

   Réponse du ministère : Équipement

   27/09/1990

   Pertinence

10. Question n° 0295S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dégradation du service public sur le réseau Nord de la SNCF

    Réponse du ministère : Plan

    03/04/1991

    Pertinence