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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
110 questions
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Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla
Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin
Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01054 posée par Mme Nadia Sollogoub
Définition de la notion de massif boisé ou massif forestier dans le cadre de la règlementation des boisements
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1938S posée par M. Jean-Marc Boyer
Couverture numérique dans le Puy-de-Dôme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 20705 posée par M. Philippe Paul
Accessibilité ferroviaire du Finistère
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1416G posée par M. Jean-Marc Gabouty
Aménagement et attractivité des territoires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 15925 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Réductions des vols domestiques d'Air France et compagnies « low cost »
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1079S posée par M. Jean Sol
Mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09164 posée par Mme Nadia Sollogoub
Achèvement en deux fois deux voies de la RN 7 Nièvre-Allier
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0675G posée par M. Éric Gold
Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence