Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

158 questions

Question n° 00228 posée par M. Paul Seramy

Budget consacré à la recherche dans les grandes écoles et développement des enseignements générateurs de l'innovation

La question a été retirée

07/06/1979
Pertinence
Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

Réponse du ministère : Universités

20/11/1979
Pertinence
Question n° 00306 posée par M. Pierre Vallon

Anciens élèves des grandes écoles résidant à l'étranger: contact

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00359 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Grandes écoles: ouverture sur le monde

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00390 posée par M. Jean-Marie Rausch

Grandes écoles d'ingénieurs: fonctionnement

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00397 posée par M. Paul Seramy

Elèves étrangers: ouverture des grandes écoles

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00400 posée par M. René Tinant

Accès aux grandes écoles: diversification des filières

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00575 posée par M. Kléber Malécot

Grandes écoles: développement de la recherche

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1981
Pertinence
Question n° 03915 posée par M. René Jager

Grandes écoles de commerce: sauvegarde

Réponse du ministère : Éducation

20/01/1982
Pertinence
Question n° 05358 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Mixité des concours aux grandes écoles: conséquences

La question a été retirée

14/04/1982
Pertinence