Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 08857 posée par M. Alain Fouché

    Gratification des stages dans le secteur médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04667 posée par M. Éric Doligé

    Gratification des stagiaires étudiants en travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04567 posée par M. Gérard Miquel

    Gratification des stagiaires en préparation des diplômes de travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04611 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Financement de la gratification des stagiaires dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04114 posée par Mme Michèle André

    Gratification des stagiaires dans le domaine social et sportif

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04137 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Gratification des stagiaires dans le cadre des formations préparant aux diplômes du travail social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04150 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Gratification des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04199 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gratification des stages relevant du code de l'action sociale et des familles

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04210 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Moyenne