Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Pertinence
Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05287 posée par M. Alain Duffourg

Pénurie de paracétamol et de certains antibiotiques

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04974 posée par Mme Laurence Harribey

Risque de rupture d'approvisionnement des médicaments d'intérêt thérapeutique majeur

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03687 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

10/11/2022
Pertinence
Question n° 11531 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11300 posée par M. Mathieu Darnaud

Pénurie de corticoïdes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 08709 posée par Mme Christine Herzog

Pénurie récurrente de médicaments et de vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Rachel Mazuir

Difficultés d'approvisionnement en médicaments et vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de vaccins contre la grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence