Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 03635 posée par M. Arnaud Bazin

    Pénurie inédite de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04036 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04443 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie récurrente de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04571 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05987 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Accès aux médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06001 posée par M. Raymond Vall

    Approvisionnement pharmaceutique des officines rurales et de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06026 posée par M. Michel Dagbert

    Égal accès aux médicaments sur le territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06181 posée par Mme Sophie Primas

    Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06201 posée par M. Claude Nougein

    Rupture des médicaments en pharmacie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06208 posée par Mme Marta de Cidrac

    Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible