Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 11531 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pénuries de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11300 posée par M. Mathieu Darnaud

    Pénurie de corticoïdes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08709 posée par Mme Christine Herzog

    Pénurie récurrente de médicaments et de vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08581 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés d'approvisionnement en médicaments et vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08108 posée par M. Cédric Perrin

    Pénurie de médicaments contre la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08127 posée par M. Daniel Chasseing

    Rupture de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07735 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments et de vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07249 posée par Mme Chantal Deseyne

    Disparition des officines pharmaceutiques en milieu rural

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07282 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Distribution du Sinemet

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07316 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible