Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06284 posée par M. Bruno Belin

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07618 posée par M. Gilbert Bouchet

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

    Situation de la répartition pharmaceutique en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06848 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Répartition pharmaceutique et officines rurales en danger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06859 posée par Mme Catherine Troendlé

    Répartitions pharmaceutiques dans les zones rurales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06737 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Rôle des entreprises de la répartition pharmaceutique dans l'égalité d'accès aux médicaments sur tout le territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06438 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Répartition pharmaceutique en territoire rural

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06505 posée par M. Hervé Maurey

    Répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06181 posée par Mme Sophie Primas

    Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible