Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 27425 posée par M. Édouard Courtial

Dons de médicaments pour l'Ukraine

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 14727 posée par M. Bruno Gilles

Coronavirus et protection des personnels de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/03/2020
Pertinence
Question n° 11531 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 0891G posée par M. Michel Canévet

Ruptures de stocks de médicaments et officines

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/07/2019
Pertinence
Question n° 11300 posée par M. Mathieu Darnaud

Pénurie de corticoïdes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10764 posée par M. Bernard Buis

Pénurie de médicaments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/06/2019
Pertinence
Question n° 08709 posée par Mme Christine Herzog

Pénurie récurrente de médicaments et de vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Rachel Mazuir

Difficultés d'approvisionnement en médicaments et vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Michel Dagbert

Pénurie de vaccins contre la grippe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08108 posée par M. Cédric Perrin

Pénurie de médicaments contre la maladie de Parkinson

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence