Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 14727 posée par M. Bruno Gilles

Coronavirus et protection des personnels de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/03/2020
Pertinence
Question n° 07618 posée par M. Gilbert Bouchet

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07249 posée par Mme Chantal Deseyne

Disparition des officines pharmaceutiques en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06921 posée par M. Frédéric Marchand

Situation de la répartition pharmaceutique en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06848 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Répartition pharmaceutique et officines rurales en danger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06859 posée par Mme Catherine Troendlé

Répartitions pharmaceutiques dans les zones rurales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06737 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Rôle des entreprises de la répartition pharmaceutique dans l'égalité d'accès aux médicaments sur tout le territoire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06438 posée par M. Jean-Marie Janssens

Répartition pharmaceutique en territoire rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06201 posée par M. Claude Nougein

Rupture des médicaments en pharmacie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05987 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Accès aux médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence