Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 1160G posée par M. Rachel Mazuir

    Cybersécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1112G posée par M. Stéphane Ravier

    Surveillance des frontières

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0986G posée par M. Serge Dassault

    Trafic de drogue et attaque des policiers à Viry-Châtillon

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0914G posée par Mme Samia Ghali

    Euro : violences à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0688G posée par M. Loïc Hervé

    Situation sécuritaire à la frontière Franco-Suisse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0664G posée par M. Michel Boutant

    Services de renseignement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0671G posée par M. François Commeinhes

    Zone de sécurité Sud

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0437G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Mesures anti-terrorisme post attentats

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0438G posée par Mme Nathalie Goulet

    Mesures de lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

    Les services de renseignement et les attentats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible