Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0260C posée par Mme Corinne Bouchoux

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0035G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Aéroport Notre-Dame des Landes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0126G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Qualité du débat public

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0151G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Choix de vie des personnes en fin de vie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0140C posée par Mme Corinne Bouchoux

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0338G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Rapport de la Cour des comptes sur Areva

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0503G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Réforme des collèges

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0541G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Caisses du Crédit Municipal

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0712G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Fiches « S »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0865G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Action de la justice pour lutter contre l'homophobie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible