Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 0032G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement de l'UNEDIC

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0107G posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Politique de l'emploi et plans sociaux, en particulier dans la Loire

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0122G posée par M. Jacques Oudin

    Emplois aidés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0269G posée par M. Bernard Angels

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0284G posée par M. Dominique Braye

    Les emplois vacants non pourvus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0287G posée par M. Paul Loridant

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0384G posée par Mme Annie David

    Politique de l'emploi (usines en difficulté, en particulier en Isère)

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc

    Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

    Chômage et emploi en France

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0511G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture de la Samaritaine

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible