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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau

   Changements climatiques et sommet de La Haye

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   10/11/2000

   Pertinence

2. Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert

   Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika

   Réponse du ministère : Santé

   24/03/2000

   Pertinence

3. Question n° 0299G posée par M. Bernard Fournier

   Modalités de la visite de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement au salon de l'agriculture

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   10/03/2000

   Pertinence

4. Question n° 0274G posée par M. Philippe Darniche

   Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   04/02/2000

   Pertinence

5. Question n° 0181G posée par M. Philippe Nachbar

   Fonds structurels européens

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   25/06/1999

   Pertinence

6. Question n° 0163G posée par M. Louis Althapé

   Natura 2000

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   21/05/1999

   Pertinence

7. Question n° 0011G posée par M. Pierre Hérisson

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   16/10/1998

   Pertinence

8. Question n° 0005G posée par M. Nicolas About

   Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/05/1998

   Pertinence

9. Question n° 0015G posée par M. Bernard Joly

   Traitement des déchets

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   27/02/1998

   Pertinence

10. Question n° 0010G posée par M. Jean-François Le Grand

    Avenir de l'usine de retraitement de la Hague

    Réponse du ministère : Industrie

    10/10/1997

    Pertinence