Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 0609G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Montée de l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0595G posée par M. Alain Gournac

Réponse du gouvernement face à la montée de l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0545G posée par M. Pierre Hérisson

Troubles à Thonon-les-Bains

Réponse du ministère : Intérieur

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0535G posée par M. Christian Demuynck

Incidents au stade de France

Réponse du ministère : Outre-mer

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0525G posée par M. Philippe Marini

Effectifs de la police nationale

Réponse du ministère : Intérieur

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0516G posée par M. Paul Blanc

Réglementation des rave-parties

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0517G posée par M. Pierre Guichard

Formation des maires

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. Bernard Fournier

Politique du gouvernement en matière de sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0512G posée par M. Paul Raoult

Action de l'Etat en réponse aux inondations dans la Somme

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Jean Bernard

Rave-party dans la Marne

Réponse du ministère : Intérieur

11/05/2001
Pertinence