Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0604G posée par M. Bernard Angels

Versement de la prime pour l'emploi

Réponse du ministère : Économie

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Jean-Léonce Dupont

Avenir de Moulinex

Réponse du ministère : Industrie

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0544G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir de Moulinex

Réponse du ministère : Budget

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0522G posée par M. René-Pierre Signé

Pérennisation des emplois-jeunes

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/06/2001
Pertinence
Question n° 0428G posée par Mme Josette Durrieu

Pérennisation des " emplois-jeunes "

Réponse du ministère : Ville

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0389G posée par M. Roland Muzeau

Convention UNEDIC

Réponse du ministère : Emploi

20/10/2000
Pertinence
Question n° 0356G posée par M. Ivan Renar

Grève de la faim du maire de Masnières en réponse à la fermeture d'une verrerie

Réponse du ministère : Économie

09/06/2000
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Alain Vasselle

Baisse du chômage et montée du RMI

Réponse du ministère : Famille

09/06/2000
Pertinence