Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0008G posée par M. Roland Courteau

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

    Projet de réorganisation des structures de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0402G posée par M. Roland Courteau

    Changements climatiques et sommet de La Haye

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0192G posée par M. Roland Courteau

    Licenciements abusifs et développement excessif des emplois précaires

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0038G posée par M. Roland Courteau

    Développement du travail précaire

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0015G posée par M. Roland Courteau

    Conséquences du gel dans le Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

    TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0006G posée par M. Roland Courteau

    Consultation des jeunes sur leurs attentes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0005G posée par M. Roland Courteau

    Logement social

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0020G posée par M. Roland Courteau

    Inondations dans le Midi

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible