Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

  1. Question n° 1135S posée par M. Lucien Stanzione

    Place de la psychiatrie au sein du service public de la santé

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1047S posée par M. Simon Uzenat

    Avenir du centre hospitalier du Centre Bretagne

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07408 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prime d'exercice territorial

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

    Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0520S posée par Mme Laure Darcos

    Universitarisation du centre hospitalier sud-francilien

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0285G posée par M. Jean Sol

    Encadrement de l'intérim médical

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0272G posée par Mme Annie Le Houerou

    Abus de l'intérim médical

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0348S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Accès aux soins hospitaliers dans le Jura

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02283 posée par M. Yves Détraigne

    Suicide des internes en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01493 posée par Mme Laurence Garnier

    Capacité en lits du futur centre hospitalier universitaire à Nantes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible