Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 11913 posée par M. Gilbert Chabroux

    Commémoration de la guerre d'Algérie et des combats en Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12383 posée par M. André Boyer

    Commémoration des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15712 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12193 posée par M. Alain Fauconnier

    Mémorial de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12668 posée par M. Guy Fischer

    Guerre d'Algérie : mémorial du quai Branly

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13687 posée par M. Michel Teston

    Inscription au mémorial national de la guerre d'Algérie, quai Branly, des noms des victimes civiles de la rue d'Isly

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13972 posée par M. Roland Courteau

    Journée nationale d'hommage aux morts pour la France en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19657 posée par M. Philippe Madrelle

    Officialisation de la date du 19 mars 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20429 posée par M. Roland Courteau

    50ème anniversaire du cessez-le-feu en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20627 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commémoration du 19 mars 1962

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible