Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 19074 posée par M. Hubert Falco

    Journée nationale du souvenir des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09421 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fixation de la date d'une journée nationale d'hommage aux morts des combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10409 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Devoir de mémoire sur le sort des harkis après l'émission " Mots croisés " du 3 novembre 2003 sur France 2

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10752 posée par M. Georges Mouly

    Situation des rapatriés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11913 posée par M. Gilbert Chabroux

    Commémoration de la guerre d'Algérie et des combats en Afrique du Nord

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12383 posée par M. André Boyer

    Commémoration des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15282 posée par M. Thierry Repentin

    Journée nationale du souvenir pour la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15712 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18168 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation de l'ensemble des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18700 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible