Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24457 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Situation des conjoints survivants des anciens combattants en Algérie, au Maroc et en Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09358 posée par M. Alain Houpert

    Mention « mort pour la France »

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04345 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la FNACA

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04103 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications de la FNACA

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16236 posée par M. Marc Daunis

    Exécution d'une décision du Conseil d'État

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16026 posée par Mme Samia Ghali

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15585 posée par M. Michel Boutant

    Bénéfice de la campagne double

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14922 posée par M. Jean Louis Masson

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne