Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
60 questions
-
Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 24457 posée par M. Philippe Kaltenbach
Situation des conjoints survivants des anciens combattants en Algérie, au Maroc et en Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 09358 posée par M. Alain Houpert
Mention « mort pour la France »
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 04345 posée par M. Daniel Laurent
Attentes de la FNACA
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 04103 posée par M. Alain Fauconnier
Revendications de la FNACA
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 16236 posée par M. Marc Daunis
Exécution d'une décision du Conseil d'État
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 16026 posée par Mme Samia Ghali
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 15585 posée par M. Michel Boutant
Bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 14922 posée par M. Jean Louis Masson
Campagne double
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence