Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 17916 posée par Mme Christiane Demontès

    Stèle à la mémoire des combattants de l'Algérie française

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23015 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Cérémonies organisées dans le département de la Loire pour la commémoration du 19 mars 1962

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23160 posée par M. Bernard Fournier

    Commémorations en lien avec la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06863 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commémoration de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07851 posée par Mme Colette Giudicelli

    Célébration des manifestations commémoratives

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08297 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaissance de la date du 19 mars comme date officielle de commémoration du cessez-le-feu en Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08536 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Prise en compte des revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08618 posée par M. Marcel Rainaud

    Reconnaissance officielle de la journée du 19 mars

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible