Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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737 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

737 questions

Question n° 04995 posée par M. Bernard Michel Hugo

Réfractaire de la guerre d'Algérie: calcul de la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/03/1982
Pertinence
Question n° 05058 posée par M. André Rabineau

Musée de l'armée: salles consacrées à la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Défense

03/04/1982
Pertinence
Question n° 11593 posée par M. Bernard Michel Hugo

Insoumis (guerre en Algérie): validation des années de prison pour la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1983
Pertinence
Question n° 14942 posée par M. Michel Alloncle

Conditions de la célébration des anniversaires de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Défense

12/01/1984
Pertinence
Question n° 25460 posée par M. Etienne Dailly

Accusations portées contre la France quant à la guerre d'Algérie

La question est caduque

29/08/1985
Pertinence
Question n° 25691 posée par M. Michel Crucis

Bénéfice de la campagne double pour les militaires ayant participé à la guerre d'Algérie et aux combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

12/09/1985
Pertinence
Question n° 26989 posée par M. Serge Boucheny

Déroulement de carrière des fonctionnaires, militaires et magistrats sanctionnés lors des guerres d'Algérie et d'Indochine

La question est caduque

21/11/1985
Pertinence
Question n° 27991 posée par M. Marc Boeuf

Prise en compte des travaux de la commission Guerre-Algérie-Jeunesse- Enseignement

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/01/1986
Pertinence
Question n° 28362 posée par M. Daniel Percheron

Travaux de la commission de la pathologie sur la guerre d'Algérie

La question est caduque

20/02/1986
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Hubert Martin

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

19/06/1986
Pertinence