Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 05428 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Déconversions en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence
Question n° 00822 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aide de « minimis »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00859 posée par M. Daniel Laurent

Secteur vitivinicole et exportation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01009 posée par M. Bruno Belin

Dépendance française dans la production de blé

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01123 posée par M. Serge Mérillou

Inquiétudes de la filière porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01230 posée par Mme Catherine Dumas

Encadrement des aides d'État au secteur vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27694 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Aides de « minimis »

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27443 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Assouplissement des règles sur les jachères

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27341 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la guerre en Ukraine pour les agriculteurs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence