Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

193 questions

Question n° 02595 posée par M. Pierre Lacour

Services d'urgence des petits hôpitaux de la Charente

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/09/1993
Pertinence
Question n° 04206 posée par M. Michel Sergent

Conséquences du plan d'économie de l'assurance maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/12/1993
Pertinence
Question n° 05369 posée par M. Albert Voilquin

Fermeture de lits hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1994
Pertinence
Question n° 0120S posée par M. Bernard Dussaut

Projet de restructuration de l'hôpital de La Réole (Gironde)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

17/05/1994
Pertinence
Question n° 07704 posée par M. Joseph Ostermann

Devenir de l'hôpital local

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1994
Pertinence
Question n° 08925 posée par M. Fernand Tardy

Réorganisation de l'hôpital à Sisteron

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1994
Pertinence
Question n° 15906 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'hôpital de la ville de Bourganeuf (Creuse)

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16542 posée par M. Claude Huriet

Soins dispensés aux détenus en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Santé

11/07/1996
Pertinence
Question n° 18491 posée par M. Claude Haut

Maintien des hôpitaux de proximité

La question est caduque

31/10/1996
Pertinence
Question n° 21114 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir de l'hôpital Avicennes (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence