Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 00270 posée par M. Adrien Gouteyron

Classement des hôtels de tourisme: procédure

La question a été retirée

20/06/1981
Pertinence
Question n° 17950 posée par M. Adrien Gouteyron

Classement des hôtels de tourisme: procédure

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

14/06/1984
Pertinence
Question n° 06102 posée par M. Roger Lise

Hôtellerie familiale adaptée aux conditions d'exploitation aux Antilles: bilan d'étude

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

14/05/1987
Pertinence
Question n° 07157 posée par M. Edouard Le Jeune

TVA des hôtels de luxe

Réponse du ministère : Budget

16/07/1987
Pertinence
Question n° 10287 posée par M. André Jarrot

Dissolution des services des contrôles des prix

Réponse du ministère : Économie

14/06/1990
Pertinence
Question n° 16095 posée par M. Charles Ginésy

Mise aux normes de sécurité dans l'hôtellerie de montagne

Réponse du ministère : Tourisme

04/07/1991
Pertinence
Question n° 07807 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Bilan de la saison touristique

Réponse du ministère : Équipement

15/09/1994
Pertinence
Question n° 09183 posée par M. José Balarello

Taux de la redevance audiovisuelle applicable dans l'hôtellerie

Réponse du ministère : Budget

29/12/1994
Pertinence
Question n° 09849 posée par M. Louis Souvet

Dispositifs de sécurité relatifs aux hôtels meublés non homologués

Réponse du ministère : Intérieur

09/02/1995
Pertinence
Question n° 20625 posée par M. Fernand Tardy

Situation des hôtels-restaurants

Réponse du ministère : Budget

20/02/1997
Pertinence