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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 02434 posée par M. Jean-Jacques Michau
Difficultés rencontrées par les collectivités dans le cadre des réseaux d'initiative publique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
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Question n° 02990 posée par M. Jean-Yves Roux
Modalités de mise en oeuvre du plan d'aménagement numérique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02829 posée par M. Hervé Maurey
Amélioration des débits sur le réseau de cuivre et déploiement des réseaux d'initiative publique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01760 posée par M. Hervé Maurey
Amélioration des débits sur le réseau de cuivre et déploiement des réseaux d'initiative publique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 14691 posée par M. Jean Louis Masson
Communication de documents par Internet
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 13776 posée par M. Jean Louis Masson
Communication de documents par Internet
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 12183 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir de l'aménagement numérique dans les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 05072 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Activation du fonds d'aménagement numérique des territoires
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu
Réseaux d'initiative publique
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 00636 posée par M. Yves Détraigne
Aménagement numérique du territoire
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence