Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

182 questions

  1. Question n° 21840 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Réseau VTHD

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25754 posée par M. Philippe Richert

    Egal accès de l'ensemble du territoire aux technologies de l'information

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27102 posée par M. José Balarello

    Net économie et aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 35197 posée par M. Emmanuel Hamel

    Technologies de l'information et de la communication (TIC) : seuil minimum de haut débit de 2 Mb/s

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 35198 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien à la création de centres de ressources régionaux sur les technologies de l'information et de la communication

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0212S posée par M. Simon Sutour

    Réalisation d'un réseau de télécommunications à haut débit dans le Gard

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0226S posée par M. Jean-François Le Grand

    Conditions de réalisation d'un réseau à haut débit de fibres optiques

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06729 posée par M. Serge Mathieu

    CIADT : perspectives relatives à l'exercice par les collectivités locales des fonctions d'opérateurs de télécommunications

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

    Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

    Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible