Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0273G posée par M. Patrick Chaize

Calendrier du plan très haut débit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

21/03/2018
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. Michel Canévet

Transparence des opérateurs téléphoniques en matière de couverture réelle du réseau mobile

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

Téléphonie fixe et téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 02990 posée par M. Jean-Yves Roux

Modalités de mise en oeuvre du plan d'aménagement numérique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. Hervé Maurey

Amélioration des débits sur le réseau de cuivre et déploiement des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

18/01/2018
Pertinence
Question n° 01760 posée par M. Hervé Maurey

Amélioration des débits sur le réseau de cuivre et déploiement des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Patrick Chaize

Couverture du territoire en fibre optique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

06/07/2017
Pertinence