Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 22783 posée par M. Jean-Noël Guérini

Séquençage génomique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19599 posée par Mme Élisabeth Doineau

Télésurveillance et prévention

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1310G posée par Mme Véronique Guillotin

Accélération du déploiement de l'e-santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15015 posée par M. Patrick Kanner

Mobilisation des chercheurs dans la lutte contre le Covid-19

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 0968S posée par Mme Catherine Procaccia

Avenir de la télémédecine

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11485 posée par M. Cyril Pellevat

Accessibilité des services informatisés par les personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09365 posée par M. Jean-François Rapin

Télémédecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0052S posée par Mme Catherine Troendlé

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

10/08/2017
Pertinence