Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

09/02/2005
Pertinence
Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 21433 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0943S posée par M. Bernard Cazeau

Desserte en TNT du territoire de la Dordogne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence
Question n° 24892 posée par M. Robert Tropeano

Couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/10/2006
Pertinence
Question n° 25140 posée par M. Robert Tropeano

Politique de développement des massifs montagneux

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

Inégalités de couverture du territoire en haut débit

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/12/2006
Pertinence
Question n° 26750 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'ADSL

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence