Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20907 posée par Mme Samia Ghali

Mise en oeuvre du programme national très haut débit

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20922 posée par M. Marc Daunis

Mise en oeuvre du programme national très haut débit

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20940 posée par M. Michel Savin

Mise en oeuvre des réseaux à très haut débit

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20099 posée par M. François Marc

Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/09/2011
Pertinence
Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

Haut débit dans le département de la Vienne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 10656 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10042 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement du très haut débit dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/09/2009
Pertinence
Question n° 04807 posée par M. Gérard Le Cam

Restructuration du centre de tri de Saint-Brieuc

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

12/06/2008
Pertinence